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Marques déposées par SYNDICAT DES ENSEIGNANTS
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L'ENSEIGNANT EPS APS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENSEIGNANT EPS APS
SYNDICAT DES ENSEIGNANTS

Numéro de dépôt :
92426591
Date de dépôt :
13/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2002

Présentation de la marque L'ENSEIGNANT EPS APS

Déposée le 13 juillet 1992 par SYNDICAT DES ENSEIGNANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENSEIGNANT EPS APS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est SYNDICAT DES ENSEIGNANTS, domicilié(e) 209 boulevard Saint Germain, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CORNEC LECAT ET ASSOCIES Me Dominique TREY - France.

La marque L'ENSEIGNANT EPS APS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENSEIGNANT EPS APS est expirée depuis le 13 juillet 2002.

SYNDICAT DES ENSEIGNANTS a également déposé les autres marques suivantes : Seunsa , SE SYNDICAT DES ENSEIGNANTS , L'ENSEIGNANT TECHNIQUES ET PROFESSIONS , SUE SYNDICAT UNIFIE DES ENSEIGNANTS , SE-UNSA , SE FEN SYNDICAT DES ENSEIGNEMANTS , SNI PEGC FEN , SNE SYNDICAT NATIONAL DES ENSEIGNANTS , Syndicat des Enseignants UNSA , SE FEN SYNDICAT DES ENSEIGNANTS


SYNDICAT DES ENSEIGNANTS - 209 boulevard Saint Germain, 75007 PARIS - France


SCP CORNEC LECAT ET ASSOCIES Me Dominique TREY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

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